Le géant américain pourra publier le répertoire de la SACD sur ses différentes plateformes comme Facebook ou Instagram avec un cadre réglementaire défini.
Les utilisateurs pourront continuer à regarder et partager librement au sein de leurs communautés les œuvres du répertoire de la SACD. Les autrices et auteurs de ces œuvres seront désormais rémunérés en conséquence. Cet accord qui respecte l’intérêt des auteurs et le modèle économique de Meta, résulte d’une collaboration forte et d’un travail approfondi qui ont permis une évaluation des œuvres du répertoire de la SACD sur les plateformes de Meta grâce à une analyse basée sur des données objectives et chiffrées.
« Cet accord marque une étape importante dans la reconnaissance des droits des autrices et des auteurs de cinéma, de fiction, d’animation, de web-création et de spectacle vivant ainsi que dans la protection de leurs intérêts, ce qui est la raison d’être de la SACD. Au fil des années, Meta est devenu l’un des réseaux sociaux de premier plan. Les autrices et auteurs pourront être rémunérés de manière appropriée pour le partage de leurs œuvres. », souligne Pascal Rogard, directeur général de la SACD.
Pour Facebook et Instagram, la protection du droit d’auteur n’est désormais plus une option comme le souligne Laurent Solly, Vice-Président Europe du Sud de Meta… « depuis plusieurs années, Meta a développé des outils dédiés comme Rights Manager ou Creator Studio qui mettent à disposition des ayants droit des informations et des données sur leurs contenus et leur permettent de contrôler simplement quand, comment et où leurs œuvres sont partagées sur les plateformes de Meta. Tout en réaffirmant notre volonté de protéger le droit d’auteur sur nos plateformes, cet accord témoigne de la force de la collaboration des plateformes en ligne et des ayants droit pour défendre la propriété intellectuelle et soutenir la création audiovisuelle. »
Meta et la SACD sont déterminés à poursuivre une collaboration fructueuse au service de la promotion de la création audiovisuelle et de la protection du droit d’auteur.